Informations légales relatives au site Domoria Habitat, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le présent site est édité par Domoria Habitat, entreprise spécialisée dans le traitement et la rénovation de l'habitat en région PACA.
Luca Agati, en qualité de représentant légal de Domoria Habitat.
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, charte graphique, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Domoria Habitat est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Les informations transmises via le formulaire de contact sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le site peut déposer des cookies destinés à améliorer votre navigation et à mesurer son audience. Vous pouvez configurer leur acceptation ou leur refus depuis votre navigateur.
Domoria Habitat s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités.
Les informations relatives aux prestations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel — seul un devis signé fait foi.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Domoria Habitat.
